© 1991 John Petroff; Traduction 2005 Elsa Deland  

 

Chapitre 12:

LE PASSIF À COURT TERME

 

INTRODUCTION AUX LIVRES DE PAIE

On consigne dans les livres de paie le montant total payé à l'ensemble des employés par période comptable donnée. Puisque les employés sont très sensibles à toute irrégularité ou erreur de paie, les livres de paie doivent assurer que le montant des paies soit juste et versé à temps. Les agences gouvernementales exigent également des livres tenus avec rigueur pour fin d'impôts. Les dépenses de paie ont généralement un impact significatif sur le compte de résultat d'une entreprise. La main d'oeuvre, qualifiée ou non, reçoit habituellement une rémunération sous forme de salaire horaire ou hebdomadaire ou est payée à la pièce.

DÉTERMINATION DES REVENUS DES EMPLOYÉS

1) Les revenus sont calculés en multipliant les heures travaillées par le taux horaire. 2) Si le nombre d'heures travaillées dans une semaine est inférieur ou égal à 40, le revenu (R) équivaut aux heures travaillées (H) multipliées par le taux horaire (T) (R = H * T). 3) Si un employé travaille plus de 40 heures dans une semaine et a droit à une rémunération d'une fois et demi le taux horaire pour chaque heure supplémentaire travaillée, la formule suivante devrait être employée : R = 40T + 1.5(H - 40).

INTRODUCTION AUX LIVRES DE PAIE

Des salaires sont payés aux individus qui occupent des postes dans l'administration, la direction, la gestion ou les ventes. Le salaire est habituellement énoncé sur une base mensuelle ou annuelle. La rémunération peut prendre la forme de propriété, de logement, de nourriture, de services, de valeurs mobilières, ou de billets à ordre. Des commissions, des bonifications, des ajustements au coût de la vie ou une participation aux bénéfices et/ou à un régime de retraite sont souvent ajoutés au salaire. En général, les employeurs et les employés se rencontrent pour convenir d'un salaire juste.

BONIFICATION PAR PARTICIPATION AUX BÉNÉFICES

Les bonis sont habituellement basés sur la productivité des individus. De nos jours, les entreprises comptent moins sur le salaire que sur les bonis pour attirer et récompenser les cadres. Ces bonis peuvent être calculés de plusieurs différentes façons, chacune donnant un un résultat différent. Le pourcentage de bonification peut être basé sur le revenu
1) - avant déduction du bonus et des impôts sur le revenu,
2) - après déduction du bonus, mais avant déduction des impôts sur le revenu,
3) - avant déduction du bonus, mais après déduction des impôts sur le revenu,
4) - après déduction du bonus et des impôts sur le revenu.

CALCUL DU BONUS BASÉ SUR LE REVENU AVANT DÉDUCTION DU BONUS OU DES IMPÔTS

Formule 1): bonus (B) = taux de bonification (TB) * revenu (R) (B =TB * R) Exemple 2): revenu = 75 000 $, taux de bonification = 15 %, et taux d'imposition = 43 %. 3) Réponse : B = 15(75 000 $) = 11 250 $

RETENUES AUX REVENUS DES EMPLOYÉS

La paie brute est le revenu total avant retenues d'un employé. La paie nette est le montant que l'employé reçoit après toutes les retenues. Des retenues sur la paie sont généralement prélevées par le fisc. Aux États-Unis, par exemple, des retenues sont prélevées pour les impôts fédéraux, d'état et locaux. Bien que les impôts d'état et les impôts locaux varient d'un état à l'autre, tous les employeurs doivent prélever des cotisations aux impôts fédéraux et au Federal Insurance Contributions Act (FICA) (un régime fédéral de cotisation à l'assurance sociale). Des retenues peuvent être prélevées sur une base volontaire pour l'assurance santé, les dons de charité, les contributions au régime de retraite et les cotisations syndicales.

LES IMPÔTS DU FICA

Le Federal Insurance Contributions Act exige de la plupart des employeurs (aux États-Unis) qu'ils prélèvent des cotisation sur les paies de leurs employés. Le but de ces cotisations est de contribuer aux programmes fédéraux de soins de santé, aux allocations de retraite et aux allocations aux personnes handicappées. La contribution de chaque employé est sujette à un plafond, ce qui oblige les employeurs à comptabiliser les revenus de chaque employé.

RESPONSABILITÉS DE L'EMPLOYEUR POUR LES IMPÔTS SUR LE REVENU

Les employeurs peuvent avoir à payer des impôts fédéraux et d'état (aux États-Unis) basés sur la rémunération versée à leurs employés. Les impôts du FICA payés par l'employeur équivalent au montant payé par l'employé. L'impôt fédéral d'indemnisation pour les chômeurs est payé seulement par les employeurs, et les fonds ainsi amassés servent à fournir une aide financière provisoire aux individus qui se retrouvent ans emploi en raison de facteurs économiques hors de leur contrôle. Les impôts d'état d'indemnisation pour les chômeurs sont aussi payés par seulement par les employeurs.

L'IMPÔT SUR LE REVENU

On exige de la plupart des employeurs qu'ils prélèvent de la paie de leurs employés des impôts fédéraux sur le revenu. Les impôts d'état et les impôts locaux sur le revenu n'existent pas partout, mais là où ils existent, des retenues devraient également être prélevées pour ces impôts. Les facteurs qui déterminent le montant d'impôt sur le revenu prélevé sont la paie brute, les retenues sur la paie estimées, les exemptions réclamées, et l'état civil.

LES SYSTÈMES DE COMPTABILITÉ DE LA PAIE

Les trois composantes principales d'un système de comptabilité de la paie sont:
1) - le livre de paie, utilisé pour rassembler et résumer les données relatives à chaque période de paie
2) - l'état des salaires, qui fournit de l'information détaillée pour chaque employé, et
3) - les chèques de paie, dépôts directs ou argent comptant, habituellement
accompagnés d'un relevé montrant toutes les retenues prélevées.

LE LIVRE DE PAIE

Le livre de paie est un livre à colonnes multiples employé pour rassembler et résumer les données relatives à la paie. On y trouve généralement l'information suivante: les noms des employés, le total des heures travaillées, les heures payées au taux régulier, les heures payées en temps supplémentaires, la paie totale, les retenues d'impôt, le montant net payé, les numéros des chèques, et un débit à un compte de dépense. Les chèques sont inscrits au livre de paie; les paiements n'ont donc pas à être inscrits à un autre registre. L'exactitude du livre de paie peut être démontrée en vérifiant ses colonnes par recoupement. Les montants des colonnes montrant les heures payées au taux régulier et les heures payées en temps supplémentaire doivent toujours être les mêmes que les montants figurant aux colonnes des salaires et des dépenses en salaires.

COMPOSANTES DU SYSTÈME DE LIVRE DE PAIE

Le livre de paie se compose d'éléments constants et d'éléments variables. Les taux horaires sont généralement un élément constant alors que les heures travaillées représentent un élément variable. L'information obtenue à partir du livre de paie est employée pour des entrées au journal général, pour émettre les chèques et les relevés de paie, et pour mettre à jour les états des salaires des employés. Les données des états des salaires des employés servent à préparer les relevés de paie et d'impôt et les remboursements de charges sociales. Les entrées inscrites au journal général servent à établir le compte de résultat et le bilan.

CONTRÔLE DU SYSTÈME DE LIVRE DE PAIE

Les contrôles internes des systèmes de livre de paie sont semblables à ceux des décaissements. La méthode des pièces justificatives est recommandée. Quand des noms doivent être effacés du livre de paie ou y être ajoutés, cela devrait être appuyé par un rapport écrit du personnel des ressources humaines. Des registres de présences sont pris par le personnel pour s'assurer de déterminer avec exactitude la paie et les avantages sociaux comme les vacances et les congés de maladie payés. Par mesure de sécurité additionnelle, des cartes d'identification sont souvent remises aux employés, qui doivent alors les présenter lors de la distribution des chèques de paie.

ÉLÉMENTS DE PASSIF ET AVANTAGES SOCIAUX DES EMPLOYÉS

Quand les employeurs s'engagent à assumer, en partie ou en totalité, les coûts des avantages sociaux, ils encourent des dépenses et des éléments de passif. Les avantages sociaux généralement offerts par les employeurs sont des vacances payées, des assurances médicales, des régimes de retraites, des assurances-vie ou des assurances-invalidité. Le coût des avantages sociaux devrait correspondre à la période travaillée par l'employé. Si l'employé n'a pas profité de l'avantage social, on doit quand même inscrire un élément de passif. Dépendant du moment où on s'attend à ce que l'employé réclame ses avantages, l'élément de passif peut être inscrit à court terme ou à long terme sur le bilan.

DÉPENSES D'EFFETS À PAYER ET D'INTÉRÊTS

On émet généralement des billets à ordre pour des marchandises achetées à crédit ou quand une banque prolonge un prêt à court terme. Les billets émis par des banques peuvent être porteurs d'intérêts ou non. Pour les billets ne portant pas d'intérêts on déduit les intérêts de la valeur nominale (ou de la valeur à maturité) du billet du montant prêté. Un billet porteur d'intérêts exige le paiement du principal et des intérêts encourus à la maturité. Une écriture d'ajustement est nécessaire chaque fois que les intérêts sont payés un jour autre que celui de la fin d'une période financière.

ÉLÉMENT DE PASSIF POUR GARANTIE DE PRODUIT

Pour enregistrer une écriture d'élément de passif relative à une garantie de produit, débiter le compte de dépenses de garantie de produit et créditer le compte créditeur de garantie de produit. Quand un produit est réparé ou remplacé, débiter le compte créditeur de garantie de produit et de créditer le compte d'inventaire ou un compte de dépenses. Le montant enregistré pour des éléments de passif relatifs à une garantie de produit est un estimé, et des ajustements peuvent être nécessaires si plus ou moins de produits sont remplacés ou réparés dans les faits.

Test

Devoirs

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