C- Éthique de l'analyse financière

La synthèse suivante ne fait qu'effleurer la surface des conséquences morales et légales impliquant l'analyse financière. Le but n'est pas d'enseigner les lois américaines pour lesquelles des textes plus adéquats sont disponibles, mais seulement de mettre en évidence l'ampleur de la responsabilité supportée par un analyste. Comme dans tout domaine où de grandes sommes d'argent sont en jeu, l'implication permanente en analyse financière est seulement possible aux personnes fondamentalement intègres, mais ayant aussi beaucoup de diligence et de souci des autres.

1. La responsabilité fiduciaire

Les problèmes moraux surgissent principalement lorsque l'analyse financière est réalisée pour ou au nom d'une tierce personne (comme c'est généralement le cas), comme par exemple le client d'une entreprise d'investissement, une banque où l'analyste travaille, une entreprise projetant un investissement et qui sollicite le conseil de l'analyste. Il y a une relation entre l'expert et le mandant. L'analyste en tant qu'expert doit s'assurer que seuls les intérêts du mandant sont pris en compte. Si le mandant subit une perte suite aux informations de l'analyste, l'analyste peut être tenu responsable des pertes s'il a abusé de sa position de confiance et/ou a profité de cette perte. Par exemple, un analyste peut acheter et vendre les mêmes titres que ceux pour lesquels on lui a demande son avis, et crée de ce fait un conflit d'intérêts. Un autre exemple est celui des pots de vin, où un analyste reçoit des cadeaux d'une entreprise sous le coup d'une analyse, de ses propriétaires, de ses fournisseurs ou tout autre ayant droit. Ou encore le conseil de l'analyste peut induire des transactions injustifiées produisant des commissions pour une entreprise de courtage.

La responsabilité d'un analyste fait partie de la responsabilité fiduciaire de tous les intermédiaires financiers: courtiers, banques et conseillers en placements. Dans certains cas, la responsabilité d'un analyste peut être mise en cause sans qu'il en retire un quelconque avantage personnel, seulement à cause de la présentation de données inexactes. Dans ce cas, le mandant devra prouver la négligence de l'analyste.

Aux Etats-Unis, les pratiques prohibées des courtiers et des revendeurs ont été identifiées dans le Securities Exchange Act de 1934. La surveillance des courtiers et revendeurs, initialement dévolue à la SEC, a progressivement été reportée vers les échanges autorégulateurs régis par la Loi de Maloney de 1936. La portée des actes frauduleux a été accrue par le Insider Trading and Securities Fraud Enforcement Act de 1988. Pour les analystes travaillant dans des entreprises d'investissement, la Loi sur les investissements de 1940 est plus spécifiquement applicable. Pour ceux travaillant dans les banques, la surveillance de banque de la réserve fédérale est plus appropriée, de concert avec celle des bureaux du contrôle monétaire, de la Federal Depository Insurance Corporation et des commissions des banques d'Etat. Les compagnies d'assurances ont également leur propre ensemble de règles et de surveillance aux niveaux des états et au niveau fédéral.

2 Analyse de la responsabilité envers l'entreprise

La diffusion des conclusions d'un analyste peut avoir un impact significatif sur le cours des actions d'une entreprise. Un analyste doit savoir que l'entreprise analysée, ses propriétaires ou tout autre ayant droit direct peuvent intenter une action judiciaire contre lui en cas de soupçon de révélation publique d'information erronée ou nuisible par l'analyste.

3 La responsabilité envers les tiers

Un analyste reçoit souvent des informations privilégiées des entreprises analysées. Cela en fait un initié. Dès lors, toutes les règles spécifiques aux initiés telles que décrites dans le Securities Exchange Act et dans le Insider Trading and Securities Fraud Enforcement sont applicables. Un analyste peut être considéré responsable face à des investisseurs qui ont agi suite à l'information rendue publique par lui-même, même si ces investisseurs n'ont aucun rapport direct avec l'analyste.

A l'heure d'Internet, comme les informations circulent beaucoup plus rapidement et affectent bien plus d'investisseurs que par le passé, les règles concernant le délit d'initié vont devoir être adaptées. Les cas de sites web créés pour tirer profit d'informations erronées ont été largement rapportés dans la presse. Pour un analyste, ceci devrait être un signal d'alarme afin de vérifier plusieurs fois l'exactitude de ses résultats avant de les divulguer.

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Modifié: 2010-06-18

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